Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 août 2026
1. Éditeur de la plateforme
ENSA Online est une plateforme communautaire à but non lucratif destinée aux étudiants des Écoles Nationales des Sciences Appliquées (ENSA) du Maroc, permettant le partage de ressources pédagogiques entre étudiants.
Pour toute question relative à l'éditeur de la plateforme ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées dans la politique de confidentialité.
2. Hébergement
L'application est hébergée par des prestataires tiers spécialisés :
- Hébergement applicatif : Vercel Inc.
- Base de données : Neon (PostgreSQL serverless)
- Authentification : Clerk
- Stockage d'images : Cloudinary
3. Propriété intellectuelle
Le contenu publié par les utilisateurs (ressources, cours, exercices, etc.) reste la propriété de leurs auteurs respectifs. En publiant une ressource, l'utilisateur certifie disposer des droits nécessaires pour la partager sur la plateforme, conformément aux règles de publication. ENSA Online se réserve le droit de retirer tout contenu ne respectant pas ces règles.
4. Responsabilité
ENSA Online est une plateforme communautaire modérée mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des ressources partagées par les utilisateurs. Chaque utilisateur reste responsable du contenu qu'il publie.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain.
Ce document est un modèle général fourni à titre indicatif. Il ne constitue pas un avis juridique et devrait être révisé par un professionnel du droit avant toute mise en production destinée à un large public.